Conseil Municipal du 13 juin 2023

Actes publiés par la ville de Saint-Mandé


DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
39 Présentation compte de gestion - Délibération - (sans annexe)23/06/2023
52 Approbation de l'avenant n°3 convention passée entre la ville de Saint-Mandé et l'école privée Notre Dame pour l'année scolaire 2022-2023 - Délibération - Annexe23/06/2023

Administration générale


NuméroDélibérationDate de publication
36Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat pour la mise en valeur de l'église Saint-Louis de Vincennes-Saint-Mandé - Délibération - Annexe23/06/2023
37Renouvellement de l'adhésion au label Ville Prudente - Délibération - (sans annexe)23/06/2023
38Facturation du coût de transport des personnes interpellées en état d’ivresse publique manifeste - Délibération - (sans annexe)16/06/2023

Affaires culturelles et animation


NuméroDélibérationDate de publication
62 Approbation tarifs activité Cresco saison 2023-2024 - Délibération - (sans annexe)22/06/2023
63 Approbation tarifs saison artistique 23-24 - Délibération - (sans annexe)22/06/2023
64 Redevance d'occupation des salles de Cresco pour les affaires culturelles et artistiques à vocation pédagogique - Délibération - (sans annexe)22/06/2023

Familles Petite enfance, Jeunesse


NuméroDélibérationDate de publication
53 Avenant 1 à la convention entre le conseil départementale et la ville de Saint-Mandé pour l'école Decroly - Délibération - Annexe23/06/2023
55 Tarification sociale applicable à la restauration scolaire - Délibération - (sans annexe)23/06/2023
56 Approbation de la tarification spécifique accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de stage de remise à niveau - Délibération - (sans annexe)23/06/2023
57Approbation de la convention de délégation de service public sous forme d'affermage relative à la gestion des établissements jeunes enfants de la maison du Bois à Saint-Mandé - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/06/2023
58 Modification régelment de fonctionnement unique des établissements d'accueil du jeune enfant - Délibération - Annexe22/06/2023
59 Actualisation du réglement de fonctionnement de la ludothèque - Délibération - Annexe22/06/2023
60 Subvention exceptionnelle OCCE - Délibération - (sans annexe)22/06/2023
61 Avenant 2 conv. objectifs entre l'association les petits castors et la ville - Délibération - Annexe22/06/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de publication
40 Compte Administratif 2022 - Délibération - Annexe - Annexe26/06/2023
41 Bilan des acquisitions et cessions 2022 - Délibération - Annexe23/06/2023
42 Adoption nomenclature m57 - Délibération - (sans annexe)23/06/2023
43 Avenant contrat DSP voirie et hors voirie - Délibération - Annexe23/06/2023
44Actualisation de la grille tarifaire du stationnement en ouvrages géré par Q.Park - Délibération - Annexe23/06/2023
45 Convention groupement de commande fourniture de végétaux - Délibération - Annexe23/06/2023

Redynamisation du commerce et développement économique


NuméroDélibérationDate de publication
49 Extension périmètre de sauvegarde commerce et artisanat - Délibération - Annexe23/06/2023
49 Extension périmètre de sauvegarde commerce et artisanat - Délibération - Annexe22/06/2023
51 Approbation offre de rétrocession du fonds de commerce 56 DG - Délibération - (sans annexe)23/06/2023

Ressources humaines


NuméroDélibérationDate de publication
46 Plan de contractualisation pour la déprécarisation et l'attractivité - Délibération - (sans annexe)22/06/2023
47 Autorisation recrutement - Délibération - (sans annexe)22/06/2023
48 Modification tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)22/06/2023

Urbanisme, Transition écologique et numérique


NuméroDélibérationDate de publication
50 Autorisation de cession d'un bien immobilier du domaine privé communal - Délibération - Annexe22/06/2023

Vie associative, et vie locale


NuméroDélibérationDate de publication
65 Attribution subventions association année 2023 - Délibération - Annexe22/06/2023